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Johnny GONCALVES
Email : johnny.goncalves@lpo.fr

Le Tribunal administratif
donne raison
aux Grands cormorans

Le Grand cormoran est un oiseau qui n'a pas bonne presse. Ce qui lui a souvent valu
d'être victime de mesures aussi inutiles qu'injustifiés. Mais sa situation est peut-être
en train d'évoluer...

Dans deux départements franciliens, la Seine-et-Marne et l'Essonne, les Grands cormorans sont tenus pour partie responsables de la menace qui pèse sur certains poissons en déclin, en particulier le brochet.

Comme pour tous les animaux inscrits sur la liste des espèces protégés, la loi permet leur tir par autorisation préfectorale dérogatoire, si celui-ci s'avère nécessaire. C'est l'un de ces arrêtés préfectoraux, autorisant le tir de 50 oiseaux pour la saison 2007-2008 que le Tribunal administratif de Versailles vient d'annuler.

Les préfets de ces deux départements ont régulièrement utilisé et utilisent encore ces réglementations pour autoriser le tir du Grand cormoran (Phalacrocorax carbo) sur leur territoire. Et depuis 2002, non moins régulièrement, le Centre Ornithologique Ile-de-France (Corif) a déféré en justice les arrêtés préfectoraux correspondants.

Son argumentation est simple : les tirs qui, d'après le Code de l'environnement ne devraient être qu'un ultime recours, ont toujours été autorisés sans recherche préalable de solution alternative (et pourtant, il en existe...). En outre, les analyses des contenus stomacaux ne révèlent que 3,4% à 7% de brochets dans le régime de cet oiseau, dont la population est stable en Île-de-France depuis plusieurs années.

Ces arrêtés s'avèrent donc non seulement non conformes à la Loi mais également inutiles et injustifiés.

Une évolution importante

L'annulation de ces arrêtés constitue un évènement important à plus d'un titre.

D'une part, elle constitue un revirement du Tribunal, au regard de son précédent jugement pour la saison 2005/2006. Elle marque ainsi une évolution dans l'application du Code de l'environnement. Ainsi, le recours formé par le CORIF contre l'arrêté concernant 2009/2010 qui de nouveau autorise le tir sans rechercher de solution alternative à donc toutes les raisons d'aboutir à une décision identique du Tribunal.

D'autre part, un tel jugement permet désormais d'introduire un recours en référé contre les arrêtés à venir et d'obtenir leur annulation avant même que la destruction des cormorans n'ait lieu.

Enfin, si ce jugement fait jurisprudence, une décision semblable pourrait être prise par le Tribunal administratif de Melun appelé à statuer sur les recours du Corif, jusqu'ici toujours rejetés, contre les arrêtés du préfet de Seine-et -Marne pris dans un contexte identique.

Une bonne nouvelle pour les Grands cormorans.

Pour obtenir des photos de grand cormoran pour illustrer cette information, contactez le Corif.
Pour consulter la photothèque du Corif, cliquez ici.

Contact
Dalila HACHEMI : 01 48 60 13 00
www.corif.net

Photo © Alain Bloquet / Corif
Grand cormoran (Phalacrocorax carbo).